Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATE DE BERGERAC
ALIMENTATION FINE DE FRANCE S.A

Numéro de dépôt :
3099377
Date de dépôt :
04/05/2001
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
04/05/2011
PATE DE BERGERAC de ALIMENTATION FINE DE FRANCE

Présentation de la marque PATE DE BERGERAC

Déposée le 4 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) ALIMENTATION FINE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « PATE DE BERGERAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-24 du 15 juin 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALIMENTATION FINE DE FRANCE domicilié(e) RUE DENIS PAPIN, 24100 BERGERAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALIMENTATION FINE DE FRANCE - France.

La marque PATE DE BERGERAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3099377.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATE DE BERGERAC est expirée depuis le 4 mai 2011.

ALIMENTATION FINE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SEL O VIN , La Petite France , A f F Alimentation fine de France , MELROSE Rosé de Printemps , MARGUERITE DE TURENNE , (Marque figurative) , SHAKE AND SPRAY , PONDICHERY , Comte de Cessac , FINPALE


ALIMENTATION FINE DE FRANCE S.A - RUE DENIS PAPIN, 24100 BERGERAC - France


ALIMENTATION FINE DE FRANCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-42

Publication - Publication le 15 juin 2001 au BOPI 2001-24

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confiture, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.